Hommes Couche M Haut Veste Parka Ski Nouveau Nike Rouge Ventilé azxwt5q Hommes Couche M Haut Veste Parka Ski Nouveau Nike Rouge Ventilé azxwt5q

Décisions

Parka Hommes Ski Ventilé Nike Nouveau Veste Couche Haut M Rouge







Décisions de police sanitaire

En cas de risque pour la santé publique résultant de la mise sur le marché ou de l'utilisation d'un produit de santé, l'ANSM peut prendre des mesures de police sanitaire : suspension de mise sur le marché, de fabrication, de distribution, restriction ...
 Ces décisions peuvent concerner :
 · des produits ou des activités soumis à autorisation ou enregistrement.
 · des produits ou des activités non soumis à autorisation ou enregistrement (produits cosmétiques par exemple).
 Elles peuvent être abrogées.

En savoir plus Les suites de l'inspection : mesures administratives


Nouveau Hommes M Haut Veste Nike Parka Rouge Couche Ski Ventilé




Ventilé Couche Parka M Nouveau Veste Nike Rouge Ski Haut Hommes


Année passée
2017 - droit d'auteur ANSM